Urbanisme et environnement

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LE PLAN ET LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME DE VARENNES

Agir pour l’avenir!

Après un vaste processus de consultation et d’approbation, qui s’est échelonné de mars à septembre 2009, le nouveau plan d’urbanisme et la réglementation qui l’accompagne sont maintenant en vigueur.

Une copie électronique de ces règlements peut être consultée à partir de la présente page et une version en format papier peut également être consultée à la bibliothèque Jacques-Lemoyne-de-Sainte-Marie, située au 2221 boul. René-Gaultier. La version officielle est, quant à elle, disponible au service du greffe situé à l’hôtel de ville

Principaux règlements d’urbanisme

Plan d'urbanisme

• Règlement de plan d’urbanisme numéro 706
  • Plan no 1 - Composantes du milieu rural
  • Plan no 2 - Composantes du milieu urbain
  • Plan no 3 - Secteurs à vocation économique
  • Plan no 4 - Milieux de vie
  • Plan no 5 - Concept d’organisation spatiale
  • Plan no 6 - Affectation du sol en milieu rural
  • Plan no 7 - Affectation du sol en milieu urbain
• Annexe A - Programme particulier d’urbanisme
  • Plan no 1 - Occupation du sol
  • Plan no 2 - Concept d’aménagement
  • Plan no 3 - Affectation des sols

Zonage

• Règlement de zonage numéro 707 (dernière modification, 11 juin 2010)
  • Annexe A - Secteur urbain
  • Annexe A - Secteur rural
  • Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 100
  • Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 200.
  • Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 300
  • Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 400
  • Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 500
  • Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 600

Lotissement

• Règlement de lotissement numéro 708

Construction

• Règlement de construction numéro 709

Usages conditionnels

• Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 710

Permis et certificats

• Règlement de permis et certificats numéro 711 (dernière modification, 11 juin 2010)
  • Annexe A - Secteurs desservis par un réseau municipal d’aqueduc et d’égout

Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

• Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 515 (à venir)
• Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 690
  • Annexe A - Plan des secteurs de PIIA