Séances et procès-verbaux
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Séances et procès verbaux
Vous trouverez ici des liens vers les procès-verbaux du conseil municipal. Notez qu’ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie authentifiée d'une résolution ou pour toute autre information concernant un procès-verbal, adressez-vous au Service du greffe.
Ordres du jour 2023
- Séance extraordinaire 20 novembre
- Séance générale 6 novembre
- Séance générale 2 octobre
- Séance générale 11 septembre
- Séance générale 14 août
- Séance générale 3 juillet
- Séance générale 5 juin
- Séance générale 1er mai
- Séance générale 3 avril
- Séance générale 6 mars
- Séance spéciale 20 février
- Séance générale 6 février
- Séance générale 9 janvier
Dates des séances publiques 2023
- Lundi 9 janvier
- Lundi 6 février
- Lundi 6 mars
- Lundi 3 avril
- Lundi 1 mai
- Lundi 5 juin
- Lundi 3 juillet
- Lundi 14 août
- Lundi 11 septembre
- Lundi 2 octobre
- Lundi 6 novembre
- Lundi 4 décembre
Les séances se tiennent à 20 h, à la Maison Saint-Louis, située au 35, rue de la Fabrique, jusqu’à avis contraire.
Notez que les ordres du jour sont publiés sur cette page en fin de journée, le vendredi précédent le lundi de la séance publique du conseil municipal. N'hésitez pas à communiquer avec les Services juridiques et greffe pour toute information supplémentaire.
Enregistrements - Séances du conseil municipal 2023
Consultez les procès-verbaux des séances 2023
Ordres du jour 2022
- Séance spéciale autres 12 décembre
- Séance spéciale budget 12 décembre
- Séance générale 5 décembre
- Séance générale 7 novembre
- Séance générale 4 octobre
- Séance générale 12 septembre
- Séance générale 15 août
- Séance générale 4 juillet
- Séance générale 6 juin
- Séance spéciale 9 mai
- Séance générale 2 mai
- Séance générale 4 avril
- Séance générale 14 mars
- Séance générale 7 février
- Séance spéciale 17 janvier
- Séance générale 10 janvier
Enregistrements - Séances du conseil municipal 2022
Consultez les procès-verbaux des séances 2022
- Séance spéciale autres 12 décembre
- Séance spéciale budget 12 décembre
- Séance générale 5 décembre
- Séance générale 7 novembre
- Séance générale 4 octobre
- Séance générale 12 septembre
- Séance générale 15 août
- Séance générale 4 juillet
- Séance générale 6 juin
- Séance spéciale 9 mai
- Séance générale 2 mai
- Séance générale 4 avril
- Séance générale 14 mars
- Séance générale 7 février
- Séance spéciale 17 janvier
- Séance générale 10 janvier
Ordres du jour 2021
- Séance spéciale 20 décembre
- Séance spéciale budget 20 décembre
- Séance générale 6 décembre
- Séance spéciale 22 novembre
- Séance générale 15 novembre
- Séance générale 4 octobre
- Séance générale 13 septembre
- Séance spéciale 30 août
- Séance générale 16 août
- Séance spéciale 12 juillet
- Séance générale 5 juillet
- Séance spéciale 28 juin
- Séance spéciale 14 juin
- Séance générale 7 juin
- Séance spéciale 17 mai
- Séance générale 3 mai
- Séance générale 12 avril
- Séance spéciale 29 mars
- Séance générale 8 mars
- Séance spéciale 22 février
- Séance spéciale 8 février
- Séance générale 1er février
- Séance générale 11 janvier
Enregistrements - Séances du conseil municipal 2021
Consultez les procès-verbaux des séances 2021
- Séance spéciale autres 20 décembre
- Séance spéciale budget 20 décembre
- Séance générale 6 décembre
- Séance spéciale 22 novembre
- Séance générale 15 novembre
- Séance générale 4 octobre
- Séance générale 13 septembre
- Séance générale 16 août
- Séance générale 5 juillet
- Séance spéciale du 14 juin
- Séance générale 7 juin
- Séance spéciale 1er juin
- Séance spéciale 17 mai 2021
- Séance générale 3 mai
- Séance générale 12 avril
- Séance spéciale 29 mars
- Séance générale 8 mars
- Séance spéciale 22 février
- Séance spéciale 8 février
- Séance générale 1er février
- Séance générale 11 janvier
Ordres du jour 2020
Enregistrements - Séances du conseil municipal 2020
Consultez les procès-verbaux des séances 2020
- Séance spéciale autres 14 décembre
- Séance spéciale budget 14 décembre
- Séance générale 7 décembre
- Séance spéciale 23 novembre
- Séance spéciale 16 novembre
- Séance générale 2 novembre 2020
- Séance générale 5 octobre
- Séance générale 14 septembre
- Séance générale 17 août
- Séance spéciale 3 août
- Séance générale 6 juillet
- Séance spéciale 22 juin
- Séance spéciale 8 juin
- Séance générale 1er juin
- Séance spéciale 18 mai
- Séance spéciale 11 mai
- Séance générale 4 mai
- Séance spéciale 8 avril
- Séance générale 6 avril
- Séance spéciale 23 mars
- Séance générale 9 mars
- Séance spéciale 10 février
- Séance générale 3 février
- Séance générale 13 janvier
Ordres du jour des séances 2019
Consultez les procès-verbaux des séances 2019
- Séance générale 14 janvier
- Séance générale 4 février
- Séance spéciale 11 février
- Séance générale 11 mars
- Séance générale 1er avril
- Séance spéciale 8 avril
- Séance générale 6 mai
- Séance spéciale 13 mai
- Séance générale 3 juin
- Séance générale 8 juillet
- Séance spéciale 17 juillet
- Séance générale 19 août
- Séance générale 9 septembre
- Séance générale 7 octobre
- Séance spéciale 21 octobre
- Séance générale 4 novembre
- Séance générale 2 décembre
- Séance spéciale 9 décembre budget
- Séance spéciale 9 décembre autres
Consultez les procès-verbaux des séances 2018
Consultez les procès-verbaux des séances 2017
Consultez les procès-verbaux des séances 2016
Consultez les procès-verbaux des séances 2015
Consultez les procès-verbaux des séances 2014
Consultez les procès-verbaux des séances 2013
Consultez les procès-verbaux des séances 2012
Consultez les procès-verbaux des séances 2011
Consultez les procès-verbaux des séances 2010
Prendre contact avec les services & greffe
Les services juridiques & greffe sont responsables de la gestion et de la conservation de tous les documents officiels de la Ville. Pour la consultation des séances ultérieures à 2017 ou encore d’un ordre du jour non disponible en ligne, veuillez communiquer avec ce service.
Le directeur des Services juridiques et greffier assiste à toutes les séances et dresse les procès-verbaux des délibérations du Conseil.
Doivent alors s'adresser au directeur des Services juridiques et greffier par écrit :
Toute personne ayant une réclamation / poursuite judiciaire à effectuer contre la Ville
Toute personne désirant obtenir toute copie de règlement municipal, d'un document détenu par la Ville ou pour transmettre de la correspondance destinée au Conseil.
Courriel : greffe@ville.varennes.qc.ca
Adresse courrier :
Directeur des Services juridiques et greffier de la Ville de Varennes
175, rue Sainte-Anne
Varennes QC J3X 1T5.
