Séances et procès-verbaux
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Séances et procès verbaux
Vous trouverez ici des liens vers les procès-verbaux du conseil municipal. Notez qu’ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie authentifiée d'une résolution ou pour toute autre information concernant un procès-verbal, adressez-vous au Service du greffe.
Dates des séances publiques 2021
Lundi 11 janvier
Lundi 1er février
Lundi 8 mars
Lundi 12 avril
Lundi 3 mai
Lundi 7 juin
Lundi 5 juillet
Lundi 16 août
Lundi 13 septembre
Lundi 4 octobre
Lundi 15 novembre
Lundi 6 décembre
Notez que les ordres du jour sont publiés sur cette page en fin de journée, le vendredi précédent le lundi de la séance publique du conseil municipal. N'hésitez pas à communiquer avec les Services juridiques et greffe pour toute information supplémentaire.
Ordre du jour 2021
Enregistrements - Séances du conseil municipal
Consultez les procès-verbaux des séances 2020
- Séance spéciale autres 14 décembre
- Séance spéciale budget 14 décembre
- Séance générale 7 décembre
- Séance spéciale 23 novembre
- Séance spéciale 16 novembre
- Séance générale 2 novembre 2020
- Séance générale 5 octobre
- Séance générale 14 septembre
- Séance générale 17 août
- Séance spéciale 3 août
- Séance générale 6 juillet
- Séance spéciale 22 juin
- Séance spéciale 8 juin
- Séance générale 1er juin
- Séance spéciale 18 mai
- Séance spéciale 11 mai
- Séance générale 4 mai
- Séance spéciale 8 avril
- Séance générale 6 avril
- Séance spéciale 23 mars
- Séance générale 9 mars
- Séance spéciale 10 février
- Séance générale 3 février
- Séance générale 13 janvier
Ordres du jour 2020
Consultez les procès-verbaux des séances 2019
- Séance générale 14 janvier
- Séance générale 4 février
- Séance spéciale 11 février
- Séance générale 11 mars
- Séance générale 1er avril
- Séance spéciale 8 avril
- Séance générale 6 mai
- Séance spéciale 13 mai
- Séance générale 3 juin
- Séance générale 8 juillet
- Séance spéciale 17 juillet
- Séance générale 19 août
- Séance générale 9 septembre
- Séance générale 7 octobre
- Séance spéciale 21 octobre
- Séance générale 4 novembre
- Séance générale 2 décembre
- Séance spéciale 9 décembre budget
- Séance spéciale 9 décembre autres
Ordres du jour des séances 2019
Consultez les procès-verbaux des séances 2018
Consultez les procès-verbaux des séances 2017
Consultez les procès-verbaux des séances 2016
Consultez les procès-verbaux des séances 2015
Consultez les procès-verbaux des séances 2014
Consultez les procès-verbaux des séances 2013
Consultez les procès-verbaux des séances 2012
Consultez les procès-verbaux des séances 2011
Consultez les procès-verbaux des séances 2010
Prendre contact avec les services & greffe
Les services juridiques & greffe sont responsables de la gestion et de la conservation de tous les documents officiels de la Ville. Pour la consultation des séances ultérieures à 2017 ou encore d’un ordre du jour non disponible en ligne, veuillez communiquer avec ce service.
Le directeur des Services juridiques et greffier assiste à toutes les séances et dresse les procès-verbaux des délibérations du Conseil.
Doivent alors s'adresser au directeur des Services juridiques et greffier par écrit :
Toute personne ayant une réclamation / poursuite judiciaire à effectuer contre la Ville
Toute personne désirant obtenir toute copie de règlement municipal, d'un document détenu par la Ville ou pour transmettre de la correspondance destinée au Conseil.
Courriel : greffe@ville.varennes.qc.ca
Adresse courrier :
Directeur des Services juridiques et greffier de la Ville de Varennes
175, rue Sainte-Anne
Varennes QC J3X 1T5.
