Séances et procès-verbaux
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Consulter les ordres du jour, les procès-verbaux et les enregistrements des séances du conseil municipal.
Les procès-verbaux accessibles sur le site Internet ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie authentifiée d'une résolution ou pour toute autre information concernant un procès-verbal, adressez-vous aux Services juridiques et greffe.
Calendrier des séances publiques ordinaires en 2026
- Lundi 12 janvier
- Lundi 2 février
- Lundi 9 mars
- Lundi 13 avril
- Lundi 4 mai
- Lundi 1er juin
- Lundi 6 juillet
- Lundi 17 août
- Lundi 14 septembre
- Lundi 5 octobre
- Lundi 2 novembre
- Lundi 7 décembre
Les séances se tiennent à 20 h, à la Maison Saint-Louis, située au 35, rue de la Fabrique, sauf avis contraire.
Les ordres du jour sont publiés sur cette page en fin de journée, le vendredi précédant le lundi de la séance publique du conseil municipal.
Pour toute information supplémentaire, communiquer avec le Services juridiques et greffe.
Séances publiques 2025
13 janvier 2025
20 janvier 2025
3 février 2025
10 mars 2025
17 mars 2025
7 avril 2025
28 avril 2025
5 mai 2025
2 juin 2025
7 juillet 2025
18 août 2025
8 septembre 2025
1er octobre 2025
8 novembre 2025
24 novembre 2025
1er décembre 2025
15 décembre 2025
Séances publiques 2024
15 janvier 2024
5 février 2024
11 mars 2024
14 mars 2024
25 mars 2024
8 avril 2024
29 avril 2024
6 mai 2024
27 mai 2024
3 juin 2024
17 juin 2024
3 juillet 2024
19 août 2024
9 septembre 2024
7 octobre 2024
4 novembre 2024
25 novembre 2024
2 décembre 2024
9 décembre 2024
Séances publiques 2023
9 janvier 2023
6 février 2023
20 février 2023
6 mars 2023
3 avril 2023
1er mai 2023
5 juin 2023
3 juillet 2023
14 août 2023
11 septembre 2023
2 octobre 2023
6 novembre 2023
20 novembre 2023
4 décembre 2023
11 décembre 2023
Séances publiques 2022
10 janvier 2022
17 janvier 2022
7 février 2022
14 mars 2022
4 avril 2022
2 mai 2022
9 mai 2022
6 juin 2022
4 juillet 2022
15 août 2022
12 septembre 2022
4 octobre 2022
7 novembre 2022
5 décembre 2022
12 décembre 2022
Séances publiques 2021
11 janvier 2021
1er février 2021
8 février 2021
22 février 2021
8 mars 2021
29 mars 2021
12 avril 2021
3 mai 2021
17 mai 2021
1er juin 2021
7 juin 2021
14 juin 2021
28 juin 2021
5 juillet 2021
12 juillet 2021
16 août 2021
30 août 2021
13 septembre 2021
4 octobre 2021
15 novembre 2021
22 novembre 2021
6 décembre 2021
20 décembre 2021
Séances publiques 2020
13 janvier 2020
3 février 2020
10 février 2020
9 mars 2020
23 mars 2020
6 avril 2020
8 avril 2020
4 mai 2020
11 mai 2020
18 mai 2020
1er juin 2020
8 juin 2020
22 juin 2020
6 juillet 2020
3 août 2020
17 août 2020
14 septembre 2020
5 octobre 2020
2 novembre 2020
16 novembre 2020
23 novembre 2020
7 décembre 2020
14 décembre 2020
Séances publiques 2019
14 janvier 2019
4 février 2019
11 février 2019
11 mars 2019
1er avril 2019
8 avril 2019
6 mai 2019
13 mai 2019
3 juin 2019
8 juillet 2019
17 juillet 2019
19 août 2019
9 septembre 2019
7 octobre 2019
21 octobre 2019
4 novembre 2019
2 décembre 2019
9 décembre 2019
Séances publiques 2018
Procès-verbaux
- Séance générale 8 janvier
- Séance générale 5 février
- Séance spéciale 12 février
- Séance générale 12 mars
- Séance générale 9 avril
- Séance spéciale 23 avril
- Séance générale 7 mai
- Séance générale 4 juin
- Séance spéciale 18 juin
- Séance générale 9 juillet
- Séance spéciale 16 juillet
- Séance générale 20 août
- Séance générale 10 septembre
- Séance générale 1er octobre
- Séance spéciale 15 octobre
- Séance spéciale 29 octobre
- Séance générale 5 novembre
- Séance spéciale 19 novembre
- Séance générale 3 décembre
- Séance spéciale budget 10 décembre
- Séance spéciale autres 10 décembre
Séances publiques 2017
Procès-verbaux
- Séance générale 9 janvier
- Séance générale 6 février
- Séance spéciale 20 février
- Séance générale 6 mars
- Séance spéciale 13 mars
- Séance spéciale 27 mars
- Séance générale 3 avril
- Séance spéciale 24 avril
- Séance générale 1er mai
- Séance spéciale 29 mai
- Séance générale 5 juin
- Séance spéciale 19 juin
- Séance générale 3 juillet
- Séance générale 21 août
- Séance spéciale 28 août
- Séance générale 11 septembre
- Séance spéciale 18 septembre
- Séance générale 2 octobre
- Séance spéciale 16 octobre
- Séance générale 13 novembre
- Séance générale 4 décembre
- Séance spéciale budget 11 décembre
- Séance spéciale autres 11 décembre
Séances publiques 2016
Procès-verbaux
- Séance générale 11 janvier
- Séance générale 1er février
- Séance spéciale 15 février
- Séance générale 14 mars
- Séance générale 4 avril
- Séance spéciale 11 avril
- Séance générale 2 mai
- Séance spéciale 9 mai
- Séance générale 6 juin
- Séance spéciale 13 juin
- Séance générale 4 juillet
- Séance spéciale 18 juillet
- Séance spéciale 20 juillet
- Séance générale 15 août
- Séance spéciale 29 août
- Séance spéciale 6 septembre
- Séance générale 12 septembre
- Séance spéciale 26 septembre
- Séance générale 3 octobre
- Séance spéciale 24 octobre
- Séance générale 7 novembre
- Séance spéciale 21 novembre
- Séance générale 5 décembre
- Séance spéciale budget 12 décembre
- Séance spéciale autres 12 décembre
- Séance spéciale 21 décembre
Séances publiques 2015
Procès-verbaux
- Séance générale 12 janvier
- Séance spéciale 26 janvier
- Séance générale 2 février
- Séance spéciale 9 février
- Séance spéciale 16 février
- Séance générale 9 mars
- Séance spéciale 30 mars
- Séance générale 13 avril
- Séance générale 4 mai
- Séance spéciale 11 mai
- Séance générale 1er juin
- Séance spéciale 15 juin
- Séance générale 6 juillet
- Séance générale 17 août
- Séance générale 14 septembre
- Séance générale 5 octobre
- Séance générale 2 novembre
- Séance spéciale 16 novembre
- Séance générale 7 décembre
- Séance spéciale budget 14 décembre
- Séance spéciale autres 14 décembre
Séances publiques 2014
Procès-verbaux
- Séance générale 13 janvier
- Séance générale 3 février
- Séance spéciale 17 février
- Séance générale 10 mars
- Séance spéciale 24 mars
- Séance générale 7 avril
- Séance générale 5 mai
- Séance spéciale 26 mai
- Séance générale 2 juin
- Séance spéciale 16 juin
- Séance générale 7 juillet
- Séance spéciale 14 juillet
- Séance générale 18 août
- Séance spéciale 25 août
- Séance générale 8 septembre
- Séance générale 6 octobre
- Séance générale 3 novembre
- Séance spéciale 17 novembre
- Séance générale 1er décembre
- Séance spéciale budget 8 décembre
- Séance spéciale autres 8 décembre
Séances publiques 2013
Procès-verbaux
- Séance spéciale 14 janvier
- Séance générale 21 janvier
- Séance générale 4 février
- Séance spéciale 18 février
- Séance générale 11 mars
- Séance spéciale 25 mars
- Séance générale 8 avril
- Séance spéciale 22 avril
- Séance générale 6 mai
- Séance générale 28 mai
- Séance générale 3 juin
- Séance spéciale 17 juin
- Séance générale 8 juillet
- Séance générale 19 août
- Séance générale 9 septembre
- Séance générale 2 octobre
- Séance générale 18 novembre
- Séance générale 9 décembre
- Séance spéciale budget 16 décembre
- Séance spéciale autres 16 décembre
Séances publiques 2012
Procès-verbaux
- Séance générale 9 janvier
- Séance spéciale 16 janvier
- Séance générale 6 février
- Séance spéciale 13 février
- Séance spéciale 27 février
- Séance générale 12 mars
- Séance générale 2 avril
- Séance spéciale 16 avril
- Séance spéciale 30 avril
- Séance générale 7 mai
- Séance spéciale 14 mai
- Séance spéciale 28 mai
- Séance générale 4 juin
- Séance spéciale 11 juin
- Séance générale 9 juillet
- Séance spéciale 30 juillet
- Séance générale 20 août
- Séance générale 10 septembre
- Séance spéciale 24 septembre
- Séance générale 1er octobre
- Séance spéciale 15 octobre
- Séance spéciale 29 octobre
- Séance générale 5 novembre
- Séance spéciale 19 novembre
- Séance générale 3 décembre
- Séance spéciale budget 17 décembre
- Séance spéciale autres 17 décembre
Séances publiques 2011
Procès-verbaux
- Séance générale 10 janvier
- Séance spéciale 24 janvier
- Séance générale 7 février
- Séance générale 14 mars
- Séance spéciale 28 mars
- Séance générale 4 avril
- Séance générale 9 mai
- Séance générale 6 juin
- Séance spéciale 1er juillet
- Séance générale 4 juillet
- Séance spéciale 18 juillet
- Séance générale 15 août
- Séance générale 12 septembre
- Séance générale 3 octobre
- Séance spéciale 17 octobre
- Séance spéciale 24 octobre
- Séance générale 7 novembre
- Séance spéciale 14 novembre
- Séance générale 5 décembre
- Séance spéciale budget 12 décembre
- Séance spéciale autres 12 décembre
- Séance spéciale 19 décembre
Séances publiques 2010
Procès-verbaux
- Séance générale 11 janvier
- Séance spéciale budget 18 janvier
- Séance spéciale autres 18 janvier
- Séance générale 1er février
- Séance spéciale 8 février
- Séance spéciale 15 février
- Séance générale 8 mars
- Séance spéciale 15 mars
- Séance spéciale 29 mars
- Séance générale 12 avril
- Séance spéciale 26 avril
- Séance générale 3 mai
- Séance spéciale 17 mai
- Séance générale 7 juin
- Séance spéciale 21 juin
- Séance générale 5 juillet
- Séance générale 16 août
- Séance générale 13 septembre
- Séance générale 4 octobre
- Séance spéciale 18 octobre
- Séance générale 1er novembre
- Séance spéciale 22 novembre
- Séance générale 6 décembre
- Séance spéciale budget 6 décembre
- Séance spéciale 13 décembre
Prendre contact avec les Services juridiques et greffe
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La directrice adjointe des Services juridiques et greffière assiste à toutes les séances et dresse les procès-verbaux des délibérations du conseil.
AVERTISSEMENT
L'information qui précède résume succinctement certaines dispositions pertinentes de la Loi sur les Cités et Villes (L.R.Q., c. C-19) dans un but d'information et ne constitue aucunement une opinion juridique sur l'application de ces dispositions législatives à un cas particulier ou sur les chances de succès d'un recours judiciaire contre la municipalité.
